Participation du constructeur suite à une panne précoce

Dernière modification : 25/11/20172058

Lorsqu'une panne précoce surgit il n'est jamais évident de faire payer (entièrement ou en partie) la facture au constructeur. Ils cherchent souvent à vous remettre la faute et à se décharger de toute responsabilité ...
Il faut savoir qu'ils doivent participer aux frais même si vous avez entretenu votre auto ailleurs qu'en concession (les marques font payer l'entretien si cher qu'il est compréhensible de s'adresser ailleurs !) . Cependant il faut pouvoir prouver que l'entretien préconisé a toujours été effectué en temps et en heure grâce à des factures.

Témoignages, complément d'information ...
N'hésitez pas à participer en bas de page

prescription pour les vices cachés ?

Les voitures achetées après le 19 juin 2008 ont une prescription de 5 ans pour les vices cachés (à partir de la date d'achat en neuf du véhicule donc). Les voitures achetées avant le 19 juin 2008 ne pouvaient être impliquées dans une vice caché que jusqu'en 2013, quelque soit la date d'achat en neuf (2004 ou 2007 cela ne change pas, cela en raison de la loi transitoire qui a passé de 10 à 5 ans le délai de prescription).

Barème de la participation constructeur à la réparation

Voici un barème qui permet de vous aider à estimer le montant de la participation constructeur. N'ayez pas peur d'exiger une participation et de faire expertiser la voiture. C'est souvent plus une guerre psychologique que juridique qui permet de faire plier une concession à participer aux frais de réparation. Il faut savoir être convaincant et faire croire que vous êtes prêt à lancer une procédure en justice.

N'hésitez pas à témoigner de votre expérience en bas de page !

Pour bien comprendre le tableau : si mon turbo casse à 72 000 km, la participation devra être au moins de 75% car il est indiqué 100% pour 50 000 km et 75% pour 80 000 km. Vous pouvez même prétendre 80% car les 80 000 km n'ont pas encore été atteints.

Les taux sont à titre indicatif et sont corrélés à la durée de vie des pièces. Ils vous donnent une estimation approximative de ce que vous pouvez réclamer.

Trains roulants / direction

Pièce	100%	75%	50%
Amortisseurs	30 000 km	45 000 km	70 000 km
Crémaillère de direction	50 000 km	100 000 km	150 000 km
Pompe de direction assistée / moteur électrique de DA	50 000 km	100 000 km	150 000 km
Roulement de roue	40 000 km	70 000 km	100 000 km
Triangle / bras de suspension	40 000 km	70 000 km	100 000 km
Etriers de frein	40 000 km	70 000 km	100 000 km
Disque de frein	20 000 km	40 000 km	60 000 km
Tambours	30 000 km	60 000 km	90 000 km

Transmission

Pièce	100%	75%	50%
Embrayage (comprend le disque et mécanisme : émetteur / récepteur, butée, plateau presseur etc.)	50 000 km	70 000 km	90 000 km
Volant moteur (directement lié à l'embrayage, il doit tenir au moins 200 000 km en temps normal)	70 000 km	90 000 km	110 000 km
Boîtes de vitesses (auto et manuelle)	50 000 km	90 000 km	140 000 km
boîte de transfert / Différentiel / Pont	40 000 km	80 000 km	130 000 km
Cardans	40 000 km	70 000 km	100 000 km

Systèmes de dépollution

Pièce	100%	75%	50%
Filtre à particules (Quand il est colmaté il faut lui faire une régénération forcée. Il peut se nettoyer manuellement au compresseur avec de la patience mais les concessionnaires chercheront généralement à vous le remplacer)	50 000 km	60 000 km	80 000 km
Vanne EGR (organe qui n'est pas indispensable pour le fonctionnement du moteur mais pour réduire les émissions polluantes, elle peut être nettoyée en cas de soucis. Mais parfois l'actionneur est inopérant et il faut la changer entièrement)	50 000 km	75 000 km	90 000 km

Alimentation carburant

Pièce	100%	75%	50%
Injecteur (il peut parfois ne s'agir que d'un joint d'injecteur, beaucoup moins onéreux)	60 000 km	90 000 km	120 000 km
Pompe à injection haute pression	50 000 km	80 000 km	110 000 km
Pompe de gavage / à carburant	50 000 km	80 000 km	100 000 km

Climatisation / chauffage

Pièce	100%	75%	50%
Compresseur de climatisation	50 000 km	90 000 km	130 000 km
Condenseur de climatisation	50 000 km	90 000 km	130 000 km
Evaporateur de climatisation	50 000 km	90 000 km	130 000 km
Détendeur de climatisation	50 000 km	90 000 km	130 000 km
Bouteille déshydratante filtrante	40 000 km	80 000 km	120 000 km
Radiateur de chauffage	50 000 km	80 000 km	100 000 km

Moteur

Pièce	100%	75%	50%
Sondes/Capteurs divers (la durée de vie d'une sonde doit être très longue mais dépendra malgré tout des contraintes subies. Les sondes de température situées dans des endroits très chauds sont généralement les premières à lâcher, comme la sonde lambda qui est exposée à des conditions très difficiles. Attention, vérifiez aussi qu'il ne s'agisse pas d'un banal problème de connecteur / faisceau)	30 000 km	50 000 km	80 000 km
Débitmètre (lorsqu'il est encrassé il ne peut plus mesurer la masse d'air entrante. Les informations envoyées au calculateur sont donc erronées).	50 000 km	75 000 km	100 000 km
Alternateur (il permet de créer de l'électricité quand le moteur tourne. Sans celui-ci votre batterie ne se charge plus)	50 000 km	70 000 km	90 000 km
Démarreur	50 000 km	70 000 km	90 000 km
Calculateurs électroniques (censés tenir toute la vie du véhicule, il arrive parfois qu'ils rendent l'âme prématurément ou qu'il faille une reprogrammation)	70 000 km	120 000 km	150 000 km
Pièce	100%	75%	50%
Moteur de vitres électriques	50 000 km	70 000 km	110 000 km
Autoradio / Infotainment	60 000 km	90 000 km	130 000 km
Pompe à huile	90 000 km	150 000 km	200 000 km
Pompe à eau Elle se change au moment de faire la distribution. Attention toutefois car les moteurs à chaîne n'imposent pas cela, il faut donc ne pas oublier cette fameuse pompe à eau et la remplacer de temps à autres)	50 000 km	75 000 km	100 000 km
Distribution * : à mettre en rapport avec les préconisations constructeur qui peuvent largement varier de l'un à l'autre. PSA proposant par exemple des moteurs ayant une courroie allant jusqu'à 10 ans ou 240 000 km, contre 5 ans et 120 000 km dans la plupart des cas (ce que prennent en compte les chiffres du tableau).	30 000 km*	60 000 km*	90 000 km*
Bielle - vilebrequin	100 000 km	150 000 km	200 000 km
Joint de culasse	60 000 km	100 000 km	140 000 km
Pièce	100%	75%	50%
Segmentation	50 000 km	75 000 km	100 000 km
Turbo	50 000 km	80 000 km	110 000 km

Qu'est ce qu'on peut qualifier de vice caché

Une voiture c'est comme n'importe quel autre produit, si ça ne marche plus de manière précoce ce n'est tout simplement pas normal, il y a donc vice de fabrication et vous devez être dédommagé. Cependant ce principe a ses limites, donc ne venez pas crier chez Renault que votre Mégane de 2002 a un problème de volant moteur ... Il faut alors se référer au barème situé plus bas sur la page ainsi qu'à l'âge de l'auto : au delà de 5 ans (date de la prescription, les marques peuvent alors se décharger de tout légalement parlant...) il devient difficile d'obtenir une grosse participation et à partir de 7 ans cela devient presque mission impossible sauf si le kilométrage est encore faible. Et cela est logique car les constructeurs verraient débouler chez eux des milliers de personnes voulant se faire réparer des avaries à l'oeil ... Vous avez des droits qui vous protègent mais les constructeurs eux aussi en ont, il ne faut pas l'oublier.

Comment agir ?

Je ne vous cache pas qu'il faudra mettre toutes les chances de votre côté pour faire plier le constructeur. Comment ? En vous donnant l'image de quelqu'un de sérieux,  très à cheval sur les principes, qui connait la loi et n'hésitera pas à utiliser son avocat pour attaquer en justice. En gros, il faut faire comprendre à la marque qu'elle a plus intérêt à participer car un procès leur coutera plus cher (frais de réparations et frais de justice qui s'ajoutent). Cependant, il faut être certain d'avoir gain de cause avant d'entamer une procédure. Pour cela, n'importe quel avocat devrait faire l'affaire car ce genre d'affaire est simple à démêler pour eux (au pire, l'avocat qui n'est pas familier de ce genre de litige pourra toujours s'informer auprès d'un confrère). Enfin, être courtois vous rendra plus sympathique envers la marque, qui aura alors plus de motivations à faire un geste. Ne soyez donc pas désagréable car cela pourra vous desservir.

La panne vient de survenir ...

Vous venez de tomber en panne, faites tout votre possible pour que l'auto soit rapatriée chez le concessionnaire officiel de la marque. Evitez donc de l'amener chez votre mécano habituel ... Cela n'est pas obligatoire légalement parlant, mais ça permettra d'obtenir plus facilement les faveurs de la marque.
SI la panne est très onéreuse, n'hésitez pas à mandater un expert pour qu'il vienne constater les faits, cela sera bon pour votre dossier si vous finissez devant le juge. Et puis cela montrera que vous êtes du genre sérieux ... Comptez entre 300 et 500 euros.

Faire réparer ?

Souvent on n'a pas le temps d'attendre la réponse du service client, il nous faut la voiture le plus rapidement possible ! Dans ce cas, il faut absolument garder de côté les pièces incriminées qui serviront de preuve dans le cas d'un passage au tribunal. Dans ce cas, il faut demander à la concession qui répare de consigner les pièces détachées et donc de les garder de côté.

Comment réclamer une prise en charge ?

Avant de penser à un quelconque procès, il faudra d'abord essayer de faire une simple demande de participation car de toute manière il reste impossible d'attaquer quelqu'un sans envoyer une mise en demeure au préalable.

1. Faire une simple demande orale de prise en charge en concession. Vous pourrez parfois être agréablement surpris et n'aurez pas besoin de vous battre.
2. Envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception (très important, sans accusé votre courrier risque la poubelle, et vous n'aurez jamais la preuve de la réception de ce dernier lors d'un procès éventuel). Cette lettre devrait idéalement être rédigée par un avocat (de 50 à 200 euros selon le "prestige" de ce dernier) afin d'assoir votre crédibilité. Cependant, rien n'empêche que ce soit vous qui l'envoyiez, mais ça sera un peu moins "percutant". De plus, j'éviterais de conseiller l'emploi de lettres type que vous pouvez retrouver à droite et à gauche sur le net. Ces dernières finissent par être connues des services après vente, et ça fait un peu tâche ... En revanche, il est mieux de s'en inspirer pour éviter des oublis. Enfin, plus vous enverrez de mise en demeure, plus le juge vous verra d'un bon oeil. En effet, vouloir s'arranger à l'amiable en essayant d'éviter le tribunal est bien vu, car ils sont débordés !
   
3. Le constructeur refuse toute participation alors qu'elle est légitime, et surtout selon ce que vous a dit l'avocat (car chaque cas est particulier ou presque, le barème est un paramètre parmi d'autres). Cependant, vous n'avez pas encore de preuve incontestable du vice caché, et c'est peut-être pour cela que la marque vous envoie sur les roses.
   Il vous faut alors mandater un expert indépendant qui apportera la preuve (ou pas ...) de l'existence du vice caché. Mais certaines fois cela coule de source car par exemple un turbo qui lâche à 50 000 km ne peut qu'être touché par un vice caché (sinon il tournerait encore car conçu pour un minimum de 200 000 km). Il vous faut cependant le rapport de l'expert. Une fois celui-ci en main, renvoyez un courrier en RAR en ajoutant le rapport d'expert. A partir de ce moment là, la marque comprendra que vous ne lâchez pas le morceau et que vous avez même été jusqu'à mettre des frais dans une expertise, prouvant ainsi que vous êtes près à aller loin. Il arrive alors souvent que la marque veuille enfin coopérer ...
   Ils vous envoient balader ? Vous pouvez alors saisir la justice (juridiction dépendant de la valeur du sinistre/panne), votre avocat sera là pour faire tout le boulot (prix variant encore une fois d'un avocat à l'autre mais vu la simplicité de l'affaire il ne devrait pas vous ruiner). Si tout se passe bien, vous aurez une partie (voire la totalité) des frais d'avocat qui vous seront remboursés selon l'article 700 (comme vous n'êtes pas responsable, la marque doit aussi payer vos frais de justice). Il faudra aussi certainement passer par la case expert judiciaire qui procèdera à une expertise qui servira de preuve du vice caché. Le véhicule sera alors peut-être consigné le temps que cela se passe ... Pas pratique mais cela pourra déboucher sur des dommages et intérêts pour vous )à la fin de la procédure.
   
4. Le constructeur accepte : vous avez fait valoir vos droits sans passer par la justice, toujours mieux pour les finances et le stress. Cependant, si le constructeur refuse malgré qu'il est tort, ne pas hésiter à attaquer question de principe ! Surtout que ces derniers font d'énormes économies en réussissant à dissuader les particuliers de saisir la justice (on vous fait généralement croire que vous n'avez rien à espérer). Il est dans tous les cas positif de consulter un avocat.

Deux poids deux mesures ...

Dans le cas où votre litige concerne une avarie inférieure à 500 euros, il sera toujours préférable de s'arranger à l'amiable car une procédure est couteuse (et longue) même si vous finissez par être remboursé des frais suite à l'article 700. Dans ce cas, il vaut mieux fuir la concession et payer soi-même la facture dans un autre garage (qui mérite d'être payé pour la réparation). Hélas, l'auto ne peut pas toujours bouger, cela dépend du problème.

Pièges à éviter

• Lorsqu'une panne considérée comme vice caché, l'idéal est de ne pas faire réparer avant le passage d'un expert. Ou alors, si vous êtes dans l'obligation de réparer (seule voiture du foyer qui sert à aller travailler et emmener les enfants) il vous faut impérativement garder les pièces incriminées, car sans elles plus de preuve !
• Evitez de croire à la lettre ce que vous disent les constructeurs, car bien souvent ils diront qu'ils n'ont pas à participer puisque la garantie est terminée ... Ici on parle de garantie légale contre les vices cachés (1641 du code civil) et non pas de garantie contractuelle.
  
• Entretenez à la lettre votre auto selon les préconisations du constructeur, car un entretien manqué pourra vous mettre en tort, même si cela concerne un élément qui n'a rien à voir avec la panne. Et vous n'avez aucune obligation d'effectuer l'entretien dans votre concession même si ils vous disent l'inverse. Bien entendu, il faut vérifier que les préconisations d'entretien indiquées par la marque sont effectuées par l'autre garage ...
  
• Le concessionnaire vous propose une ristourne sur un modèle neuf. Envoyez le sur les roses ! Vous n'allez pas non plus enrichir la marque suite à votre problème, il ne manquerait plus que ça.

Méthode "brutale"

Je tiens cette technique d'un oncle, technique qui a fait ses preuves mais il faut en avoir dans le pantalon et le résultat peut être aléatoire. Si il y a refus de participation malgré une légitimité incontestable, vous stationnez votre véhicule devant la concession avec un pancarte expliquant l'injustice. Cela va faire fuir les clients potentiels, et il y a de fortes chances que le concessionnaire veuille se débarrasser vite de vous. Comment, et bien en payant !

Différence entre garantie constructeur et garantie légale ?

La garantie constructeur reste finalement un simple contrat entre vous et le constructeur, contrat qu'il faut généralement bien lire pour savoir ce qui peut être pris en charge ou non. La garantie légale contre les vices cachés (article 1641 du code civil) est quant à elle beaucoup plus "puissante", et s'applique pour tout le monde. Si un défaut de conception (bielle fragile, calculateur qui grille à 50 000 m ...) provoque une panne précoce la loi s'applique et vous devez être remboursé, plus ou moins selon le kilométrage. Donc d'un côté vous avez une garantie "privée" qui se résume à un contrat  (celle du constructeur) et de l'autre vous avez la loi qui protège les consommateurs (article 1641 du code civil).

Quelques témoignages de prise en charge

Voici quelques témoignages tirés automatiquement de vos avis postés sur les fiches essais du site.

Renault R5 E-tech (2024)

EV52 Electrique 150 ch Iconic, moins de 5000kms, 2025 : Après le rappel et lors de mon deuxième mois avec ma R5, j'ai eu la malchance de connaître le message d'erreur que craint toute personne en électrique.Panne moteur électrique.Renault a tout pris en charge et j'ai récupéré ma R5 vendredi matin. Tout marchait bien jusqu'à ce dimanche midi. Panne moteur électrique.

Peugeot 308 (2013-2021)

1.6 BlueHDI 100 ch 178000 : aucun pour le moment.

MG MG4 (2023)

RWD Electrique 204 ch 78300km, 2022, luxe : Bruit dans le châssis non réglé à ce jour.Peinture non prise en charge.

Peugeot 3008 2 (2016-2024)

1.5 BlueHDI 130 ch Boîte manuelle, 120000km 2021 allure : Kit de distribution changer à 115000 5000 euros de réparation prise en charge par Peugeot 60%Problème adblue 4 fois voyant problème moteur faite réparer le moteur avant blocage de roue… du coup rdv au garage Peugeot qui enlève le voyant. Bruit de grincement volant Catalyseur à changer 2000 euros de travaux à 120000 km

Renault Clio 5 (2019)

1.0 TCE 90 ch 60 000 klm : Axe de la pompe a eau explosée a 30 000 km sans prise en charge .Boite de vitesse HS a 45 000 kmCompresseur de clim hors Service a 50 000 km sans prise en charge , malgré le fait que Renault a connaissance de ce problème sans avoir fait de rappel...

Ford Ecosport (2014-2023)

1.0 Ecoboost 125 ch Boite manu.90000 km.2017 : Véhicule très fragile casse de la pompe à huile à 50000 suite casse moteur à 90000 sans aucune prise en charge de Ford

BMW Serie 3 (2019)

318d 150 ch Boîte automatique, 118000km, année 2020, jantes 17 pouces, finition business design, : Voyant moteur orange, température exesive de la console centrale entre les deux siège avant. Diagnostique problème de sonde LAMBDA à 117000km Intervention prise en charge par l’assurance que j’ai pris à l’achat du véhicule. Intervention chez BMW rien eu a payé. L’assurance de 399¤ est déjà amortie. Ouf

Peugeot 208 2 (2019)

1.2 Puretech 75 ch 208 LIKE, Puretech 75 2020, 27000KM : - Lève vitre avant droit qui ne remontait plus correctement ( pris en charge par Peugeot )- Marche arrière qui passe mal parfois

Dacia Logan (2005-2012)

1.5 dCi 85 ch 211000 km DCI 85 black line : Démarreur, système de ventilation et Neiman

Renault Scenic 4 (2016)

1.3 TCE 140 ch Modèle 2019,Boîte manuelle , 59000 km finition intens : Véhicule Renew acheté à 26500 km chez un concessionnaire Renault 21000¤ .Lors de la vidange des 60000km présence d huile dans le liquide de refroidissement .Diagnostic Renault il faut payer 2000 euros pour ouvrir le moteur (problème de joint de culasse ou fissure interne du moteur?)Si joint de culasse coût 3000¤ si moteur à changer plus de 10000¤Après avoir ouvert un dossier d incident chez Renault aucune prise en charge pour les véhicules de plus de 5 ans ( le scenic avait 5 ans et 6 mois) !J ai perdu 5000¤ pour me débarrasser de ce véhicule.

Mercedes GLK (2009-2015)

220 CDI 170 ch Auto, année 2010, 200 000 kms : Attention au châssis qui peut rouillé et partir en morceaux !!!

Hyundai Tucson (2021)

1.6 CRDI 48V 136 ch 2020 70 000 km Boîte automatique : Tuyau de la clim qui tient mal ,résultat une piscine au niveau des pieds du passager avant Moteur mort alors que la voiture n a pas 5 ans ...

Infiniti Q30 (2015-2020)

2.2d 170 ch 94000 km an 2016 : feux diurnes qu il faut changer

2.2d 170 ch 94000 km an 2016 : feux diurnes qu il faut changer

Peugeot 5008 (2009-2017)

1.2 Puretech 130 ch 75000 : Direction, bruit d’air des portes et grosdoute du moteur 110 ch qui force un peu et qui se confirme après, par de casse chez certain. La prise en charge éprouvante. Véhicule dixit les services voitures pas vendue assez chez deux ans de garantie. ne vous plaignez pas et allez voir ailleurs car nos tarifs sont discount d’où la mauvaise qualité des composants.

BMW X5 (2000-2007)

3.0 d 218 ch Boite automatique, 284000km, année 2007, pack luxe avec option toit panoramique ouvrant, xénon, gps, jantes 17 avec pneus en 235/65 toutes saisons. : Capteurs moteur, claquement de la chaine, suspension, pompe d'injection haute pression, pompe de lave glace, moteur de l'essuie glace arrière, moteur vitre électrique conducteur, compresseur de climatisation et actionneur, capteurs du toit ouvrant, joint d'étanchéité du toit, serrure conducteur, alternateur, batterie, pompe à eau, radiateur, nettoyage vanne egr et du collecteur admission.Voici la liste de tous les problèmes rencontrés en 14 ans avec lui (tous solutionnés hors réseau par moi ou garage).Pose d'une ligne d'échappement en inox avec le catalyseur sur mesure parce que la ligne d'origine était en mauvais état et le catalyseur d'origine était troué. Je rajoute une panne sur la boite de transfert avec prise en charge bmw un an après l'achat (sous garantie heureusement).Rappel remplacement du capteur parking de la boite avec reprogrammation. Rien eu à payer.

Honda Civic (2017-2022)

1.0 i-VTEC 129 ch 80.000 : Clim. ( sans gravité, pris en charge par honda) + ratés moteur

Mercedes EQC (2019-2023)

400 Electrique 408 ch 45000km : suspension Airmatic HS , changement du compresseur, pris en charge partiellement.Moteur d'ouverture de la trappe de charge HS pris en garantie.Ventilateur d'habitacle qui siffle, pris en garantie.Connection avec le téléphone portable qui pose problème, mise à jour logicielle prise en charge par garantie.

Citroen C3 II (2009-2016)

1.2 Vti 82 ch 193000 kms année 2014 Musicbox : catalyseur et surconsommation huile mais c’est tout !J’espere bien arriver à 200000 kms!

BMW X1 (2015-2022)

18d 150 ch Boîte auto 870000 km 2018 M sport : Batterie appel d’urgence.Volet d’air et boîte de vitesse automatique (prise en charge BMW a 86000km en 2024

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